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27 juin 2016

ACHATS Propreté publique – Acquisition d'une balayeuse (4m³)
ADM GEN Affaires Générales – Ordonnance du 03.07.08 relative à la gestion des chantiers
ADM GEN Asbl « Activités socio récréatives du Bourgmestre » – Comptes 2015 – Approbation
ADM GEN Caméras de surveillance – Gestion – Convention entre la zone de police et la commune d'Etterbeek
ADM GEN Réseau de télédistribution – Vente – Approbation#
ADM GEN Convention d’occupation précaire – Orangerie parc Hap – POP UPcycling EXPERIENCE
ADM GEN Convention de partenariat pour l’ouverture d’un Alzheimer café – Approbation
ADM GEN Mobilité – Règlement d'administration intérieure – Journée sans voiture du 18.09.2016
ADM GEN Toby – Projet d'acte de résiliation de la convention de financement avec assistance de projet et...
ADM GEN Immeuble «Le Beaugency», situé rue Gray, 2 – OEuvre d’art – Convention de partenariat
CONTENTIEUX Nuisances générées par le survol aérien de Bruxelles
CQD Contrat de Quartier Durable « Chasse Gray » – Microprojets
FINANCES Avenant n° 1 au règlement d’assurance de cotisation de la commune et du CPAS d’Etterbeek
FINANCES Avenant n° 2 au règlement d’assurance pension de la commune et du CPAS d’Etterbeek
FINANCES Avenant n° 3 au règlement d’assurance pension de la commune et du CPAS d’Etterbeek
FINANCES Budget 2015 – Modification n° 99
FINANCES CPAS – Budget 2016 – Modification n° 2
FINANCES Budget 2016 – Modification n° 3
FINANCES Intervention de la Région de Bruxelles Capitale dans les charges 2016 des missions...
GRH Annexe IV de l'Arrêté organique pour le personnel communal – Annexe IV du règlement de travail communal
GRH Personnel – Arrêté Organique pour le personnel communal – Règlement de travail pour le personnel communal
PLANIFICATION Projet de modification partielle du plan régional d’affectation du sol (PRAS)
GRH Personnel communal – Chapitre II – Des Cadres de l’arrêté organique pour le personnel administratif
GRH Règlement du service social du personnel – Modifications
GRH Statut pécuniaire – Heures supplémentaires – Modification de l'article 22
JARD CHASSE Etude pour la rénovation de la chapelle et l’aménagement de locaux polyvalents
ADM GEN Lettre du Gouvernement de la Région de Bruxelles Capitale relative à la compensation fiscale
PME Composition du Conseil d'Administration de la future asbl Entreprendre à Etterbeek
PREVENTION Conclusion d’une convention entre l’asbl TRANSIT d’accueil et d’aide d’urgence...
PRIX LOUIS SCHMIDT Asbl « Prix Louis Schmidt » – Comptes 2015 – Budget 2016
REG FONC Fixation des conditions de divers marchés publics – Article 234 alinéa 3 de la Nouvelle Loi Communale
REG FONC Régie Foncière – Fixation des conditions de divers marchés publics
SANTE Conseil consultatif de la santé – Création – Règlement d’ordre intérieur – Approbation
SECRETARIAT Brulabo – Modification des statuts
SECRETARIAT Conseil communal – Délégations et mandats – SCRL Le Logement Bruxellois
SECRETARIAT Interpellation de Monsieur Arnaud Van Praet
SECRETARIAT Conseil communal – Remplacement d'un membre (Mme Viviane SCHOLLIERS)
SECRETARIAT Interpellation de Monsieur Damien Gérard relative au survol de Bruxelles
SECRETARIAT Procès verbal de la séance du conseil communal du 23.05.2016 – Approbation
SECRETARIAT Motion de Messieurs André du Bus de Warnaffe (cdH) et Christophe Gasia (DéFI)
SECRETARIAT Motion du groupe DéFI relative aux actions en justice contre le survol de Bruxelles
TRAVAUX Asphaltage de la rue de Theux conjoint avec la Commune d'Ixelles
TRAVAUX Centre des sports d'Etterbeek – Remplacement d'une tribune dans la grande salle
TRAVAUX Contrat de Quartier durable – Réaménagement de la rue du grand duc (quartier Baucq Theux)
TRAVAUX Lutte contre les inondations – Etude de travaux – Octroi d’une prime communale
TRAVAUX Voirie – Renouvellement de divers trottoirs (rues de Haerne, Antoine Gauthier et Beckers)
URBANISME Convention subside – Performance énergétique et climat intérieur des bâtiments (PEB) 8ème année
ADM GEN Immeuble situe Place Jourdan 55 2013 OEuvre dart

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