Conseil communal : agenda et documents

Le conseil communal se réunit sous la présidence du Bourgmestre, au moins dix fois par an. A Etterbeek, les réunions du conseil communal ont lieu tous les mois (à l'exeption des mois de juillet et d'août) généralement le lundi à 20h, dans la salle du Conseil de l'Hôtel communal d'Etterbeek (115, av. d'Auderghem, 1040 Etterbeek).

Le conseil communal se réunit sous la présidence du bourgmestre au moins dix fois par an. A Etterbeek, les réunions du conseil communal ont lieu tous les mois (à l'exception des mois de juillet et d'août) généralement le lundi à 20h, dans la salle du conseil de l'hôtel communal (115, av. d'Auderghem).

L'ordre du jour est fixé par le collège des bourgmestre et des échevins, avec la possibilité pour tout autre conseiller de faire inscrire une proposition supplémentaire.

Renseignements : Secrétariat - 02/627 23 22.

Ci-dessous, vous pouvez accéder aux ordres du jour et comptes rendus (PV) des réunions du conseil ainsi qu’aux délibérations soumises aux votes des conseillers, aux interpellations déposées par les conseillers et aux réponses qui leur sont ensuite adressées en séance publique du conseil par les membres du collège.

Vous pouvez également prendre connaissance des questions écrites adressées par les conseillers (en dehors des séances du conseil communal) aux membres du collège et des réponses que ceux-ci leur adressent en retour.

Cadastre des mandats au 1er janvier 2017

Délégations mandats (hors conseillers) au 20 novembre 2017

Agenda et documents du Conseil communal

2019

2019	Ordre du jour	Registre	Notes explicatives
Lundi 21 janvier - 20h	Ordre du jour	Registre	Notes explicatives
Lundi 11 février - 20h	Ordre du jour	Registre	Notes explicatives
Lundi 25 février - 19h30*	Ordre du jour	Registre	Notes explicatives
Lundi 25 mars - 20h	Ordre du jour		Notes explicatives
Lundi 29 avril - 20h**	Ordre du jour		Notes explicatives
Lundi 6 mai - 20h
Lundi 3 juin - 20h
Lundi 24 juin - 20h
Lundi 16 septembre - 20h
Lundi 14 octobre - 20h
Lundi 18 novembre - 20h
Lundi 16 décembre - 20h

* Le conseil communal du 25/02 débutera exceptionnellement à 19h30 par un point en séance à huis-clos auquel seuls les conseillers communaux pourront assister.

** Conseil communal extraordinaire. Il débutera par un point en séance à huit-clos auquel seuls les conseillers communaux pourront assister.

2018

2018	Ordre du jour	Registre	Notes explicatives
22/01/2018 - 20h	Ordre du jour Ordre du jour complémentaire	Registre
19/02/2018- 20h	Ordre du jour Ordre du jour complémentaire	Registre	Notes explicatives
26/03/2018 - 20h	Ordre du jour Ordre du jour complémentaire	Registre	Notes explicatives
7/05/2018 - 20h	Ordre du jour Ordre du jour complémentaire	Registre	Notes explicatives
11/06/2018 - 20h	Ordre du jour Ordre du jour complémentaire	Registre	Notes explicatives
25/06/2018 - 20h	Ordre du jour Ordre du jour complémentaire	Registre	Notes explicatives
17/09/2018 - 20h	Ordre du jour Ordre du jour complémentaire	Registre	Notes explicatives
22/10/2018 - 20h	Ordre du jour Ordre du jour complémentaire	Registre	Notes explicatives
03/12/2018 - 20h	Ordre du jour	Registre	Notes explicatives
06/12/2018 - 20h	Ordre du jour	Registre
17/12/2018 - 20h	Ordre du jour	Registre	Notes explicatives

2017

2017	Ordre du jour	Registre
23/01/2017 - 20h	Ordre du jour Ordre du jour complémentaire	Registre
20/02/2017- 20h	Ordre du jour Ordre du jour complémentaire	Registre
27/03/2017 - 20h	Ordre du jour Ordre du jour complémentaire	Registre
8/05/2017 - 20h	Ordre du jour Ordre du jour complémentaire	Registre
29/05/2017 - 20h	Ordre du jour Ordre du jour complémentaire	Registre
26/06/2017 - 20h	Ordre du jour Ordre du jour complémentaire	Registre
18/09/2017 - 20h	Ordre du jour Ordre du jour complémentaire	Registre
16/10/2017 - 20h	Ordre du jour Ordre du jour complémentaire	Registre
20/11/2017 - 20h	Ordre du jour Ordre du jour complémentaire	Registre
18/12/2017 - 20h	Ordre du jour Ordre du jour complémentaire	Registre

2016

2016	Horaires	Ordre du jour & procès-verbal	Registre	Délibérations
18 janvier	20h	Ordre du jour Ordre du jour complémentaire	Registre	Délibérations
15 février	20h	Ordre du jour Ordre du jour complémentaire	Registre	Délibérations
14 mars	20h	Ordre du jour Ordre du jour complémentaire	Registre	Délibérations
25 avril	20h	Ordre du jour Ordre du jour complémentaire	Registre	Délibérations
23 mai	20h	Ordre du jour Ordre du jour complémentaire	Registre	Délibérations
27 juin	20h30	Ordre du jour Ordre du jour complémentaire	Registre	Délibérations
19 septembre	20h	Ordre du jour Ordre du jour complémentaire	Registre	Délibérations
17 octobre	20h	Ordre du jour Ordre du jour complémentaire	Registre	Délibérations
28 novembre	20h	Ordre du jour Ordre du jour complémentaire	Registre
19 décembre	20h	Ordre du jour	Registre

Pour consultez les délibérations soumises au conseil communal en 2016.

2015

2015	Horaires	Ordre du jour & procès-verbal
26 janvier	20h	Ordre du jour du conseil du 26 janvier 2015 PV complet du conseil du 26 janvier 2015 Délibérations du conseil du 26 janvier 2015 Interpellations du conseil du 26 janvier 2015
2 mars	20h	Ordre du jour complémentaire du conseil du 2 mars 2015 PV complet du conseil du 2 mars 2015 Délibérations du conseil du 2 mars 2015 Interpellations du conseil du 2 mars 2015
30 mars	20h	Ordre du jour du conseil du 30 mars 2015 PV complet du conseil du 30 mars 2015 Délibérations du conseil du 30 mars 2015
4 mai	20h	Ordre du jour du conseil du 4 mai 2015 PV complet du conseil du 4 mai 2015 Délibérations du conseil du 4 mai 2015 Interpellation du conseil du 4 mai 2015
1 juin	20h	Ordre du jour du conseil du 1 juin 2015 Ordre du jour complémentaire du conseil du 1 juin 2015 PV du conseil du 1 juin 2015 Délibérations du conseil du 1 juin 2015
29 juin	20h	Ordre du jour du conseil du 29 juin 2015 Délibérations du conseil du 29 juin 2015 PV complet du conseil du 29 juin 2015 Délibérations du conseil du 29 juin 2015 Interpellations du conseil du 29 juin 2015
21 septembre	20h	Ordre du jour du conseil du 21 septembre 2015 Ordre du jour complémentaire du conseil du 21 septembre 2015 PV complet du conseil du 21 septembre 2015 Délibérations du conseil du 21 septembre 2015 Interpellations du conseil du 21 septembre 2015
26 octobre	20h	Ordre du jour du conseil du 26 octobre 2015 Ordre du jour complémentaire du conseil du 26 octobre 2015 PV complet du conseil du 26 octobre 2015 Délibérations du conseil du 26 octobre 2015
23 novembre	20h	Ordre du jour du conseil du 23 novembre 2015 Ordre du jour complémentaire du conseil du 23 novembre 2015 PV Complet du conseil du 23 novembre 2015 Délibérations du conseil du 23 novembre 2015
14 décembre	20h	Ordre du jour du conseil du 14 décembre 2015 Ordre du jour complémentaire du conseil du 14 décembre 2015 PV complet du conseil du 14 décembre 2015 Délibérations du conseil du 14 décembre 2015

Pour consultez les délibérations soumises au conseil communal en 2015.

2014

2014	Horaires	Ordre du jour & procès-verbal
20 janvier	20h	PV du conseil du 20 janvier 2014
24 février	20h	PV du conseil du 24 février 2014
31 mars	20h	PV du conseil du 31 mars 2014
5 mai	20h	PV du conseil du 5 mai 2014
2 juin	20h	PV du conseil du 2 juin 2014
23 juin	20h	PV du conseil du 23 juin 2014
22 septembre	20h	PV du conseil du 22 septembre 2014
20 octobre	20h	PV du conseil du 20 octobre 2014 Interpellations du conseil du 20 octobre 2014
24 novembre	20h	PV du conseil du 24 novembre 2014 Interpellations du conseil du 24 novembre 2014
15 décembre	20h	PV du conseil du 15 décembre 2014 Interpellations du conseil du 15 décembre 2014

Pour consultez les délibérations soumises au conseil communal en 2014.

2013

2013	Horaires	Ordre du jour & Procès-Verbal
14 janvier	19h	PV du conseil du 14 janvier 2013
Mardi 5 février	20h	PV du conseil du 5 février 2013
11 mars	20h	PV du conseil du 11 mars 2013
25 mars	20h	PV du conseil du 25 mars 2013
16 avril	20h	PV du conseil du 16 avril 2013
29 avril	20h	PV du conseil du 29 avril 2013
27 mai	20h	PV du conseil du 27 mai 2013
24 juin	20h	PV du conseil du 24 juin 2013
16 septembre	20h	PV du conseil du 16 septembre 2013
21 octobre	20h	PV du conseil du 21 octobre 2013
18 novembre	20h	PV du conseil du 18 novembre 2013
16 décembre	20h	PV du conseil du 16 décembre 2013

Pour consultez les délibérations soumises au conseil communal en 2013.

2012

2012	Horaires	Procès-Verbal
30 janvier	19h	PV du conseil du 30 janvier 2012
27 février	20h	PV du conseil du 27 février 2012
26 mars	20h	PV du conseil du 26 mars 2012
7 mai	20h	PV du conseil du 7 mai 2012
4 juin	20h	PV du conseil du 4 juin 2012
17 septembre	20h	PV du conseil du 17 septembre 2012
25 octobre	20h	PV du conseil du 25 octobre 2012
3 décembre	20h	PV du conseil du 3 décembre 2012
17 décembre	20h	PV du conseil du 17 décembre 2012

2011

2011	Horaires	Procès-Verbal
3 février	20h	PV du conseil du 3 février 2011
28 février	20h	PV du conseil du 28 février 2011
4 avril	20h	PV du conseil du 4 avril 2011
9 mai	20h	PV du conseil du 9 mai 2011
30 mai	20h	PV du conseil du 30 mai 2011
27 juin	20h	PV du conseil du 27 juin 2011
19 septembre	20h	PV du conseil du 19 septembre 2011
17 octobre	20h	PV du conseil du 17 octobre 2011
28 novembre	20h	PV du conseil du 28 novembre 2011
19 décembre	20h	PV du conseil du 19 décembre 2011

2010

2010	Horaires	Procès-Verbal
18 janvier	20h	PV du conseil du 18 janvier 2010
1 mars	20h	PV du conseil du 1 mars 2010
29 mars	20h	PV du conseil du 29 mars 2010
26 avril	20h	PV du conseil du 26 avril 2010
6 mai	20h	PV du conseil du 6 mai 2010
20 septembre	20h	PV du conseil du 20 septembre 2010
18 octobre	20h	PV du conseil du 18 octobre 2010
22 octobre	20h	PV du conseil du 22 octobre 2010
29 novembre	20h	PV du conseil du 29 novembre 2010
20 décembre	20h	PV du conseil du 20 décembre 2010

2009

2009	Horaires	Procès-Verbal
26 janvier	20h	PV du conseil du 26 janvier 2009
9 mars	20h	PV du conseil du 9 mars 2009
30 mars	20h	PV du conseil du 30 mars 2009
4 mai	20h	PV du conseil du 4 mai 2009
28 septembre	20h	PV du conseil du 28 septembre 2009
30 octobre	20h	PV du conseil du 30 octobre 2009
23 novembre	20h	PV du conseil du 23 novembre 2009
14 décembre	20h	PV du conseil du 14 décembre 2009

2008

2008	Horaires	Procès-Verbal
28 janvier	20h	PV du conseil du 28 janvier 2008
25 janvier	20h	PV du conseil du 25 février 2008
17 mars	20h	PV du conseil du 17 mars 2008
21 avril	20h	PV du conseil du 21 avril 2008
19 mai	20h	PV du conseil du 19 mai 2008
23 juin	20h	PV du conseil du 23 juin 2008
15 septembre	20h	PV du conseil du 15 septembre 2008
13 octobre	20h	PV du conseil du 13 octobre 2008
17 novembre	20h	PV du conseil du 17 novembre 2008
15 décembre	20h	PV du conseil du 15 décembre 2008

2007

2007	Horaires	Procès-Verbal
26 janvier	20h	PV du conseil du 22 janvier 2007
26 février	20h	PV du conseil du 26 février 2007
26 mars	20h	PV du conseil du 26 mars 2007
7 mai	20h	PV du conseil du 7 mai 2007
26 mai	20h	PV du conseil du 26 mai 2007
25 juin	20h	PV du conseil du 25 juin 2007
3 juiller	20h	PV du conseil du 3 juillet 2007
17 septembre	20h	PV du conseil du 17 septembre 2007
2 octobre	20h	PV du conseil du 2 octobre 2007
15 octobre	20h	PV du conseil du 15 octobre 2007
26 novembre	20h	PV du conseil du 26 novembre 2007
17 décembre	20h	PV du conseil du 17 décembre 2007