14 mars 2016
- REG FONC Fixation des conditions de divers marchés publics rticle 234
- REG FONC Patrimoine Régie Rénovation – Projet création Initiatives Locales d’Accueil
- FINANCES Règlement taxe sur les surfaces de bureaux – Modifications
- CULTES Culte catholique – Notre Dame du Sacré Coeur – Compte 2015
- CULTES Culte Catholique – Eglise Saint Henri – Budget 2016
- COH SOC Cofinancement communal – Programme du Contrat communal 2016 2020
- ADM GEN Convention d’occupation précaire – Orangerie parc Hap – Le Senghor
- ADM GEN Avis du Conseil Communal sur le plan de Gestion de l’Eau (PGE 2016 2021)
- ACHATS Adhésion à la centrale de marchés et à la centrale d’achat de l’asbl GIAL
- ACADEMIES Académie de musique Jean Absil – Projet pédagogique et artistique – Approbation
- COH SOC Budget Fixation FIPI 2016
- BATIMENTS Institut Ernest Richard – Remplacement de châssis (façade aile rue Louis Hap)
- BATIMENTS Enseignement primaire – Ecole paradis des enfants – Construction d'un pavillon
- BRO FOI MARCHES Règlement des activités ambulantes sur les marchés publics – Amendement
- URBANISME Renouvellement et révision de la convention de mise à disposition d’une partie de la toiture
- URBANISME asbl Maison Cauchie – rue des Francs 5 – Octroi de subside communal pour 2015
- TRAVAUX Propriétés communales – Location de bâtiments préfabriqués
- TRAVAUX Administration communale – Fixation des conditions de divers marchés publics
- SECRETARIAT Procès verbal de la séance du conseil communal du 15.02.2016 – Approbation
- SECRETARIAT Motion de Monsieur Arnaud VAN PRAET
- SECRETARIAT Interpellation de Monsieur André du BUS de WARNAFFE
- SECRETARIAT Interpellation de Madame Gisèle MANDAILA
- SECRETARIAT Conseil de l'Action sociale d'Etterbeek – Démission d'un membre (M. Quentin PEIGNEUR)
- REG FONC Régie Foncière – Fixation des conditions de divers marchés publics
- REG_FONC_Fixation des conditions de divers marchés publics_ Article 234 alinea 3.pdf
- REG_FONC_Fixation des conditions de divers marchés publics_rticle 234.pdf
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