27 juin 2016
- ACHATS Propreté publique – Acquisition d'une balayeuse (4m³)
- ADM GEN Affaires Générales – Ordonnance du 03.07.08 relative à la gestion des chantiers
- ADM GEN Asbl « Activités socio récréatives du Bourgmestre » – Comptes 2015 – Approbation
- ADM GEN Caméras de surveillance – Gestion – Convention entre la zone de police et la commune d'Etterbeek
- ADM GEN Réseau de télédistribution – Vente – Approbation#
- ADM GEN Convention d’occupation précaire – Orangerie parc Hap – POP UPcycling EXPERIENCE
- ADM GEN Convention de partenariat pour l’ouverture d’un Alzheimer café – Approbation
- ADM GEN Mobilité – Règlement d'administration intérieure – Journée sans voiture du 18.09.2016
- ADM GEN Toby – Projet d'acte de résiliation de la convention de financement avec assistance de projet et...
- ADM GEN Immeuble «Le Beaugency», situé rue Gray, 2 – OEuvre d’art – Convention de partenariat
- CONTENTIEUX Nuisances générées par le survol aérien de Bruxelles
- CQD Contrat de Quartier Durable « Chasse Gray » – Microprojets
- FINANCES Avenant n° 1 au règlement d’assurance de cotisation de la commune et du CPAS d’Etterbeek
- FINANCES Avenant n° 2 au règlement d’assurance pension de la commune et du CPAS d’Etterbeek
- FINANCES Avenant n° 3 au règlement d’assurance pension de la commune et du CPAS d’Etterbeek
- FINANCES Budget 2015 – Modification n° 99
- FINANCES CPAS – Budget 2016 – Modification n° 2
- FINANCES Budget 2016 – Modification n° 3
- FINANCES Intervention de la Région de Bruxelles Capitale dans les charges 2016 des missions...
- GRH Annexe IV de l'Arrêté organique pour le personnel communal – Annexe IV du règlement de travail communal
- GRH Personnel – Arrêté Organique pour le personnel communal – Règlement de travail pour le personnel communal
- PLANIFICATION Projet de modification partielle du plan régional d’affectation du sol (PRAS)
- GRH Personnel communal – Chapitre II – Des Cadres de l’arrêté organique pour le personnel administratif
- GRH Règlement du service social du personnel – Modifications
- GRH Statut pécuniaire – Heures supplémentaires – Modification de l'article 22
- JARD CHASSE Etude pour la rénovation de la chapelle et l’aménagement de locaux polyvalents
- ADM GEN Lettre du Gouvernement de la Région de Bruxelles Capitale relative à la compensation fiscale
- PME Composition du Conseil d'Administration de la future asbl Entreprendre à Etterbeek
- PREVENTION Conclusion d’une convention entre l’asbl TRANSIT d’accueil et d’aide d’urgence...
- PRIX LOUIS SCHMIDT Asbl « Prix Louis Schmidt » – Comptes 2015 – Budget 2016
- REG FONC Fixation des conditions de divers marchés publics – Article 234 alinéa 3 de la Nouvelle Loi Communale
- REG FONC Régie Foncière – Fixation des conditions de divers marchés publics
- SANTE Conseil consultatif de la santé – Création – Règlement d’ordre intérieur – Approbation
- SECRETARIAT Brulabo – Modification des statuts
- SECRETARIAT Conseil communal – Délégations et mandats – SCRL Le Logement Bruxellois
- SECRETARIAT Interpellation de Monsieur Arnaud Van Praet
- SECRETARIAT Conseil communal – Remplacement d'un membre (Mme Viviane SCHOLLIERS)
- SECRETARIAT Interpellation de Monsieur Damien Gérard relative au survol de Bruxelles
- SECRETARIAT Procès verbal de la séance du conseil communal du 23.05.2016 – Approbation
- SECRETARIAT Motion de Messieurs André du Bus de Warnaffe (cdH) et Christophe Gasia (DéFI)
- SECRETARIAT Motion du groupe DéFI relative aux actions en justice contre le survol de Bruxelles
- TRAVAUX Asphaltage de la rue de Theux conjoint avec la Commune d'Ixelles
- TRAVAUX Centre des sports d'Etterbeek – Remplacement d'une tribune dans la grande salle
- TRAVAUX Contrat de Quartier durable – Réaménagement de la rue du grand duc (quartier Baucq Theux)
- TRAVAUX Lutte contre les inondations – Etude de travaux – Octroi d’une prime communale
- TRAVAUX Voirie – Renouvellement de divers trottoirs (rues de Haerne, Antoine Gauthier et Beckers)
- URBANISME Convention subside – Performance énergétique et climat intérieur des bâtiments (PEB) 8ème année
- ADM GEN Immeuble situe Place Jourdan 55 2013 OEuvre dart
Actions sur le document
